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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Provins
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Le Pays du Grand Provinois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pays du Grand Provinois
Office de Tourisme de Provins, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4297678
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
Le Pays du Grand Provinois de Office de Tourisme de Provins

Présentation de la marque Le Pays du Grand Provinois

Déposée le 8 septembre 2016 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Provins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Pays du Grand Provinois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Provins domicilié(e) chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Provins, M. ROBIN Jean-François domicilié(e) chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France.

La marque Le Pays du Grand Provinois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pays du Grand Provinois arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

Office de Tourisme de Provins a également déposé les autres marques suivantes : " LE VOYAGE AU MOYEN AGE " PROVINS OFFICE DE TOURISME , PROVINS PATRIMOINE MONDIAL , LE VOYAGE AU MOYEN AGE , Le Tournoi de Chevalets , " Les aigles des remparts " PROVINS office de Tourisme , VISITEZ MALIN , Prix Provins Moyen Âge , Provins , LES LUEURS DU TEMPS , Le Petit Provinois


Office de Tourisme de Provins, association loi 1901 - chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France


Office de Tourisme de Provins, M. ROBIN Jean-François - chemin de villecran, BP 44 - 77482 - PROVINS cedex - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.