Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERCHEVAL
Office de Tourisme de Nogent le Rotrou et son canton, Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3321454
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2024
PERCHEVAL de Office de Tourisme de Nogent le Rotrou et son canton

Présentation de la marque PERCHEVAL

Déposée le 25 octobre 2004 par la société Office de Tourisme de Nogent le Rotrou et son canton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERCHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société Office de Tourisme de Nogent le Rotrou et son canton domicilié(e) 44 Rue Villette Gaté - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 855 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Nogent le Rotrou, Mme Annie SEVIN domicilié(e) 44 Rue Villette Gaté - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France.

La marque PERCHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERCHEVAL est expirée depuis le 25 octobre 2024.


Office de Tourisme de Nogent le Rotrou et son canton, Etablissement Public Industriel et Commercial - 44 Rue Villette Gaté - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France - SIREN 801855461


Office de Tourisme de Nogent le Rotrou, Mme Annie SEVIN - 44 Rue Villette Gaté - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 28 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°544075 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de nature juridique n°647415 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Renouvellement sans limitation le 23 février 2015 n°2579541 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-23

Puzzle. Cidre. Animation de loisirs avec des animaux – spectacle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.