Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vélorail de l'Armagnac Nogaro
Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac, Association

Numéro de dépôt :
4005277
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
Vélorail de l\'Armagnac Nogaro de Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac

Présentation de la marque Vélorail de l'Armagnac Nogaro

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la société Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vélorail de l'Armagnac Nogaro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac domicilié(e) 77 Rue Nationale - 32110 - Nogaro - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 379 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac, M. Alain Faget domicilié(e) 77 Rue Nationale - 32110 - Nogaro - France.

La marque Vélorail de l'Armagnac Nogaro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélorail de l'Armagnac Nogaro est expirée depuis le 16 mai 2023.


Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac, Association - 77 Rue Nationale - 32110 - Nogaro - France - SIREN 400379533


Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac, M. Alain Faget - 77 Rue Nationale - 32110 - Nogaro - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.