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Marques déposées par la société Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie
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DESTINATION VERDON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION VERDON
Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie, SEM

Numéro de dépôt :
3872599
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/11/2021
DESTINATION VERDON de Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie

Présentation de la marque DESTINATION VERDON

Déposée le 8 novembre 2011 par la société Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DESTINATION VERDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie domicilié(e) place de l'Eglise, BP1 - 04360 - Moustiers Sainte Marie - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 840 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie, M. Pierre Yves Chevaly domicilié(e) place de l'Eglise, BP1 - 04360 - Moustiers Sainte Marie - France.

La marque DESTINATION VERDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION VERDON est expirée depuis le 8 novembre 2021.


Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie, SEM - place de l'Eglise, BP1 - 04360 - Moustiers Sainte Marie - France - SIREN 444840763


Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie, M. Pierre Yves Chevaly - place de l'Eglise, BP1 - 04360 - Moustiers Sainte Marie - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

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