Marque expirée - Marque en non vigueur
les MONTRI'CHANTEURS
Numéro de dépôt :
3433471
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
Présentation de la marque les MONTRI'CHANTEURS
Déposée le 6 juin 2006 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE MONTRICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les MONTRI'CHANTEURS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les MONTRI'CHANTEURS est expirée depuis le 6 juin 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28