Marque expirée - Marque en non vigueur

GANOUT
OFFICE DE TOURISME DE MONTELIMAR, Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3669440
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2019
GANOUT de OFFICE DE TOURISME DE MONTELIMAR

Présentation de la marque GANOUT

Déposée le 6 août 2009 par la société OFFICE DE TOURISME DE MONTELIMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GANOUT »

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DE MONTELIMAR domicilié(e) Allées Provençales Montée St Martin - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 424 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE MONTELIMAR domicilié(e) Allées Provençales Montée St Martin - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GANOUT est expirée depuis le 6 août 2019.


OFFICE DE TOURISME DE MONTELIMAR, Association loi du 1er juillet 1901 - Allées Provençales Montée St Martin - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 779424753


OFFICE DE TOURISME DE MONTELIMAR - Allées Provençales Montée St Martin - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.