Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass'Sports
Office de Tourisme de Maisons-Laffitte

Numéro de dépôt :
4611698
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
Pass\'Sports de Office de Tourisme de Maisons-Laffitte

Présentation de la marque Pass'Sports

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par Office de Tourisme de Maisons-Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass'Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est Office de Tourisme de Maisons-Laffitte domicilié(e) 41 AVENUE LONGUEIL - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Maisons-Laffitte, Madame Béatrice Vivien domicilié(e) 41 Avenue de Longueil - 78600 - Maisons-Laffitte - France.

La marque Pass'Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'Sports arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.


Office de Tourisme de Maisons-Laffitte - 41 AVENUE LONGUEIL - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France


Office de Tourisme de Maisons-Laffitte, Madame Béatrice Vivien - 41 Avenue de Longueil - 78600 - Maisons-Laffitte - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Activités culturelles.