Pass'Sports
Présentation de la marque Pass'Sports
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par Office de Tourisme de Maisons-Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass'Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pass'Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'Sports arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.
Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37