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Marques déposées par Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
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vendee sud atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vendee sud atlantique
Office de Tourisme de la Tranche sur Mer, EPIC

Numéro de dépôt :
3753388
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2020
vendee sud atlantique de Office de Tourisme de la Tranche sur Mer

Présentation de la marque vendee sud atlantique

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par Office de Tourisme de la Tranche sur Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vendee sud atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Office de Tourisme de la Tranche sur Mer, EPIC domicilié(e) BP 216 Place de la Liberté - 85360 - La Tranche sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de la Tranche sur Mer domicilié(e) BP 216 Place de la Liberté - 85360 - La Tranche sur Mer - France.

La marque vendee sud atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vendee sud atlantique est expirée depuis le 13 juillet 2020.

Office de Tourisme de la Tranche sur Mer a également déposé les autres marques suivantes : mamie malice et papy complice


Office de Tourisme de la Tranche sur Mer, EPIC - BP 216 Place de la Liberté - 85360 - La Tranche sur Mer - France


Office de Tourisme de la Tranche sur Mer - BP 216 Place de la Liberté - 85360 - La Tranche sur Mer - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673138 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

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