Marque renouvelée - Marque en vigueur

Office de Tourisme de la Suisse Normande
office de tourisme de la Suisse Normande, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3481629
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027
Office de Tourisme de la Suisse Normande de office de tourisme de la Suisse Normande

Présentation de la marque Office de Tourisme de la Suisse Normande

Déposée le 12 février 2007 par l'association loi 1901 office de tourisme de la Suisse Normande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Office de Tourisme de la Suisse Normande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 office de tourisme de la Suisse Normande domicilié(e) 2 place Saint Sauveur - 14220 - THURY-HARCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. office de tourisme de la Suisse Normande domicilié(e) 2 place Saint Sauveur - 14220 - THURY-HARCOURT - France.

La marque Office de Tourisme de la Suisse Normande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Office de Tourisme de la Suisse Normande arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

office de tourisme de la Suisse Normande a également déposé les autres marques suivantes : suisse normande tourisme , Suisse Normande


office de tourisme de la Suisse Normande, Association Loi 1901 - 2 place Saint Sauveur - 14220 - THURY-HARCOURT - France


M. office de tourisme de la Suisse Normande - 2 place Saint Sauveur - 14220 - THURY-HARCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640250 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.