Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL'JOURNEE
OFFICE DE TOURISME DE LA PORTE DU HAINAUT EPIC

Numéro de dépôt :
3576180
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
LABEL\'JOURNEE de OFFICE DE TOURISME DE LA PORTE DU HAINAUT EPIC

Présentation de la marque LABEL'JOURNEE

Déposée le 20 mai 2008 par OFFICE DE TOURISME DE LA PORTE DU HAINAUT EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LABEL'JOURNEE »

Le déposant est OFFICE DE TOURISME DE LA PORTE DU HAINAUT EPIC domicilié(e) 89 GRAND'PLACE, BP 30191,59734 SAINT-AMAND-LES-EAUX Cedex - 59734 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE LA PORTE DU HAINAUT domicilié(e) 89 GRAND'PLACE, BP 30191,59734 SAINT-AMAND-LES-EAUX Cedex - 59734 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


OFFICE DE TOURISME DE LA PORTE DU HAINAUT EPIC - 89 GRAND'PLACE, BP 30191,59734 SAINT-AMAND-LES-EAUX Cedex - 59734 - France


OFFICE DE TOURISME DE LA PORTE DU HAINAUT - 89 GRAND'PLACE, BP 30191,59734 SAINT-AMAND-LES-EAUX Cedex - 59734 - France


Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516220 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

– affichage à but publicitaire. – courriers publicitaires. – décoration de vitrines. – démonstration de produits. – diffusion d'annonces publicitaires. – diffusion de matériel publicitaire. – organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. – informations et conseils commerciaux aux consommateurs. – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. – publicité. – organisation et conduite de conférences à but commercial ou de publicité. – organisation et conduite de concerts à but commercial ou de publicité. – organisation et conduite de congrès à but commercial ou de publicité. – organisation de concours à but commercial ou de publicité ;

– telecommunication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

– organisation et conduite de conférences à but culturel ou éducatif. – organisation et conduite de concerts à but culturel ou éducatif. – organisation et conduite de congrès à but culturel ou éducatif. – divertissement. – organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. – formation pratique. – organisation de concours à but culturel ou éducatif. – organisation de spectacles. – reportages photographiques.