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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion
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St Emilion le patrimoine
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

St Emilion le patrimoine
Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3389011
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
St Emilion le patrimoine de Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion

Présentation de la marque St Emilion le patrimoine

Déposée le 28 octobre 2005 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « St Emilion le patrimoine »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion domicilié(e) Place des Créneaux,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion domicilié(e) Place des Crémeaux,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque St Emilion le patrimoine est expirée depuis le 28 octobre 2015.

Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion a également déposé les autres marques suivantes : ST EMILION LA BOUTIQUE , Saint-Emilion , Saint-Emilion Tourisme , ST EMILION le patrimoine , ST EMILION


Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion Association loi 1901 - Place des Créneaux,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 781986492


Office de Tourisme de la Juridiction de Saint-Emilion - Place des Crémeaux,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 26 septembre 2016 - Renonciation totale n°683931 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Fruits et légumes conservés ; gelées ; confitures ; compotes ; conserves de viande ; fromages. Café ; thé ; cacao ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucrerie ; chocolat. Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) digestifs, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.