Office de Tourisme de la Juridiction de Saint Emilion ASSOCIATION loi 1901
Numéro de dépôt :
3310844
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/09/2014
Présentation de la marque ST EMILION LA BOUTIQUE
Déposée le 2 septembre 2004 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de la Juridiction de Saint Emilion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ST EMILION LA BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de la Juridiction de Saint Emilion domicilié(e) Place des CRÉNEAUX,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de la Juridiction de Saint Emilion domicilié(e) Place des CRÉNEAUX,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.
La marque ST EMILION LA BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office de Tourisme de la Juridiction de Saint Emilion ASSOCIATION loi 1901 - Place des CRÉNEAUX,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 781986492
Office de Tourisme de la Juridiction de Saint Emilion - Place des CRÉNEAUX,33330 SAINT EMILION - 33330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
– outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. – joaillerie, bijouterie ; coffrets à bijoux ou porte-clefs de fantaisie. – produits de l'imprimerie, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie. Papier, carton ; boîtes en papier ou carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; mouchoirs, serviettes et linge de table en papier, cahiers, carnets en papier ou en matières plastiques. Cuirs et imitations du cuir ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes, portefeuilles ; porte monnaie ; porte-cartes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, objets d'art en pierre, béton ou marbre ou bois ; statues et figurines en pierre, béton ou marbre ou bois, bois façonnés. Meubles, glaces, cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, vime, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres, coussins, étagères ; boites en bois. Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage ; tire-bouchons ; porcelaine ; faïence – bouteilles ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; statues ou figurines ou statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; ustensiles de toilettes ; verres ; vaisselle ; dessous de verre, dessous de plat. Tissus, linge de lit et de table – tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours ; linge de maison, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie – casquettes, chemises, tee-shirts, pulls, gants ; foulards ; cravates ; bonneterie, sous vêtements, capes. Broderies, articles décoratifs pour la chevelure, attaches ou fermeture pour vêtements ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles. Plantes ; graines ; plants ; arbustes ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Articles pour fumeurs, allumettes, pipes, briquets, boites ou étuis à cigares ou cigarettes, cendriers. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, reproduction de documents – publications de textes publicitaires, relations publiques – organisation d'expositions ou animation à but commercial ou publicitaire. Transmission d'information par Internet, agence de presse ou d'informations. Emission radiophoniques ou télévisées – service de messagerie électronique – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Publication de livres ; production de films ; services de photographie. Organisation de concours – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, séminaires – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de place de spectacles. Service de jeux proposés en ligne – publication électronique de livres et de périodiques. Boîtes à bijoux, bracelets (bijouterie) chaînes (bijouterie). Couteaux avec manche en cep de vigne, tire-bouchon en cep de vigne. Crayons à papier en cep de vigne, sacs et sachets (pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'écolier, cabas, sacoches, sacs à provisions. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, ceps de vigne.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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