Marque enregistrée - Marque en vigueur

LGM
Office de Tourisme de la Grande Motte

Numéro de dépôt :
4379934
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
LGM de Office de Tourisme de la Grande Motte

Présentation de la marque LGM

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par Office de Tourisme de la Grande Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LGM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est Office de Tourisme de la Grande Motte domicilié(e) Avenue Jean Bène - 34280 - La Grande Motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Alain BERTHET domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque LGM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LGM arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

Office de Tourisme de la Grande Motte a également déposé les autres marques suivantes : LGM by La Grande Motte , LGM BY LA GRANDE MOTTE , LGM by La Grande Motte , LGMDA


Office de Tourisme de la Grande Motte - Avenue Jean Bène - 34280 - La Grande Motte - France


PROMARK, Alain BERTHET - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, savons liquides et savonnettes; produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles de massage (à usage cosmétique), cosmétiques, lotions pour les cheveux; shampooings ; dentifrices ; préparations cosmétiques anti-solaires ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; bois odorants ; eau de Cologne ; eaux de toilette ; pierre ponce ; produits cosmétiques à base de miel ; bâtons d¿encens ;

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël ; chandelles ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; kit de premiers secours, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cadenas ; girouettes ;

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; casse-noix ; ciseaux ; coupe-ongles ; harpons ; limes à ongles ; trousses de pédicure et de manucure ; armes blanches; rasoirs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, optiques ou numériques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; clés USB ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs; logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables ; extincteurs ; housses de protection pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles et pour tablettes informatiques ; coques de protection pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles et pour tablettes informatiques ; chargeur d¿appoint pour téléphone portable ; enceinte acoustique bluetooth ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; cordons de lunettes, châsses [montures] de lunettes ; verres de lunettes ; jumelles [optique] ; étuis à lunettes ; aimants ; aimants décoratifs ; cartes magnétiques en tant qu'objets promotionnels et / ou décoratifs ; tableau d¿affichage magnétique ; combinaison en néoprène pour la pratique du kitesurf, du surf ou du windsurf ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; ceintures de natation ; gilets de natation ; sangles de natation ; ceintures de sauvetage ; gilets de sauvetage ; radeaux de sauvetage ; appareils de signalisation navale ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection pour le sport ; bâches de sauvetage ; étuis pour appareils téléphoniques ; étuis spéciaux pour appareils photographiques ; bandes-vidéo ; supports d'enregistrement de données numériques ou optiques ; films [pellicules] impressionnés ; films cinématographiques impressionnés ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes vidéo ; dessins animés ; diapositives ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; tapis de souris ; logiciels de jeux ; publications électroniques téléchargeables ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture ; préservatifs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; luminaires ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; appliques murales, appareils pour la désodorisation de l'air, à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de parfum d¿ambiance et d¿encens ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pare-soleil [stores] pour automobiles ; paniers spéciaux pour bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; housses de selles pour bicyclettes ; bandes réfléchissantes et articles réfléchissants pour bicyclettes ;

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice ;

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; badges (pin¿s) ;

Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ;

Papier et carton; papier à en-tête ; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; cartes postales, posters, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; stylos; crayon de papier ; crayon de couleurs ; feutres ; carnet de coloriage ; cahiers ; marque page ; étiquettes-adresses; objets d'art gravés ou lithographiés ; photographies, affiches, tableaux (peintures) encadrés ou non, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, estampes, esquisses, figurines (statuettes) en papier mâché, gravures; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étiquettes en cuir pour bagages, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs fourre-tout ; sacs en toile ; sacs en toile voile ; pochettes en cuir; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; os, corne, ivoire, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune ; bureaux [meubles]; coffrets [meubles]; meubles de jardin; portemanteaux [meubles]; armoires; canapés; chaises de bureau; chaises de salle à manger; chaises longues; chaises [sièges]; coussins décoratifs ; bancs [meubles]; coffres [meubles]; étagères; fauteuils; meubles de salon; paravents [meubles]; porte-parapluies; porte-revues; tables de bureau; tables de salle à manger ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; matelas pneumatique ; paniers en osier ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence ; articles de vaisselle; assiettes; assiettes souvenir; boîtes à thé; boîtes à savon; boîtes en verre; bols; bouteilles ; carafes ; gourdes, bouteilles isolantes; brosses à cheveux; brûle-parfums; chandeliers en verre; corbeilles à pain; corbeilles à papier; coupelles à fruits; flûtes à champagne; grandes tasses [mugs] en verre; grandes tasses [mugs] en grès; mugs (grandes tasses) en porcelaine ; mugs (grandes tasses) isothermes pour le voyage ; maniques; moules à gâteaux; moulins à poivre à main; passoires; peignes; pelles à tartes; planches à pain; plateaux à usage domestique; plats; porte-bouteilles; porte canette; porte-serviettes; pots à fleurs; poubelles; ronds de serviettes; saladiers; salières; seaux à glace; seaux à champagne; services à café; tasses à café; théières; tire-bouchons, électriques et non électriques; tirelires; torchons [chiffons] pour épousseter; vaisselle autres qu'en métaux précieux; vases; soliflore en porcelaine ; vide poche en porcelaine ; verres à boire; verres à liqueur; verres à pied ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; aquariums d'appartement ; photophores pour recevoir une bougie ; chiffons à lunettes ;

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; voiles; sacs; ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; housses de voile ; matières de rembourrage (à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes ; voiles de planches à voile; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs [non compris dans d'autres classes]; bâches non ajustées pour bateaux et véhicules marins; bâches pour bateaux; cordes à usage maritime; tentes de camping; voiles pour ski à voile; voiles [gréement] ;

Fils à usage textile ;

Tissus et leurs succédanés; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; jetés de lit; tapis de table ; linge de maison; linge de table en matières textiles; nappes; napperons individuels; chemins de table; dessous de carafes; ronds de table; serviettes de table et tapis de table en matières textiles; toiles cirées (nappes); couvertures de lit et de table; draps;, tissus pour la lingerie; linge de lit; literie (linge); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); dessus-de-lit (couvre-lits); édredons (couvre-pieds de duvet); couvre-pieds; courtepointes; housses et taies d'oreillers; housses pour coussins; essuie-mains en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de plage; foutas de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles; gants et serviettes de toilette en matières textiles; essuie-verres; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; stores en matières textiles; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles; drapeaux et fanions (non en papier); étiquettes en tissu; couvertures de voyage; plaids; canevas pour la tapisserie ou la broderie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; casquettes, visières [chapellerie], bonnets ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport; sandales ; espadrilles ; sous-vêtements ; maillots de bains ; tee-shirts, robes, pantalons, écharpes, foulards en soie, sweat-shirts ; polos ; polaires, vestes, coupe-vent, parka, shorts, chemises, combinaisons de ski nautique ; coupe-vent ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles ; badges ornementaux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jeux de cartes, jeux de société, jeux des 7 familles, puzzle, jouets; peluches (jouets) ; boules à neige ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël (à l¿exception des articles d¿éclairage) ; cannes de golf, balle de golf, crosses de golf [clubs de golf], gants de golf, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; skis nautiques ; jeux et jouets de plage; jeux et jouets de sports éoliens ; cerfs-volants ; éléments de cerfs-volants ; planches pour le surfing, kite-surf, body boards ; engins pour exercice corporel ; appareils de culture physique ; housses spécialement conçues pour planches de surf ; palmes pour nageurs ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) ; protèges-coudes ; protèges-genoux ; protège-tibias ; sacs pour cerfs-volants ; planches à roulettes, kayak de mer ; cerfs-volants de surf et kitesurf ; parapentes ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; bonbons ; bonbons au miel ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; aliments pour les animaux; malt ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; cocktails, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; anisettes ;

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs, cendriers portables pour fumeurs, cendriers de plage pour fumeurs ; étuis à cigarettes ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproductions de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative d'hôtels ; étude de marchés ; recherche de marchés ; conseils relatifs à la gestion commerciale de sites Internet ; compilation d'informations statistiques ; services d'affichage ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et services pour d'autres entreprises) dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; direction (gérance administrative) d'hôtels ; services de vente au détail ou en gros, en boutique, par correspondance ou sur Internet des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques anti-solaires ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté ; produits de rasage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies éclairage, photophores, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, mèches pour l'éclairage ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques, boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; combinaison en néoprène pour la pratique du kitesurf, du surf ou du windsurf, combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, ceintures de natation, gilets de natation, sangles de natation, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux de sauvetage ; appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, lunettes (optique), articles de lunetterie ; lunettes de soleil, lunettes de sport, châsses [montures] de lunettes, verres de lunettes, jumelles [optique], étuis à lunettes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection pour le sport, bâches de sauvetage, étuis pour appareils téléphoniques, étuis spéciaux pour appareils photographiques, bandes-vidéo, supports d'enregistrement de données numériques ou optiques, films [pellicules] impressionnés, films cinématographiques impressionnés, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, dessins animés, diapositives, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports de données optiques ou magnétiques, supports d'enregistrements sonores, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, tapis de souris, logiciels de jeux, publications électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques, optiques ou numériques, DVD, CD-ROM, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; clés USB, extincteurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage, caisses enregistreuses, machines à calculer ; magnets, aimants, tableau magnétique, cartes magnétiques en tant qu'objets promotionnels et/ou décoratifs ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; accroche clé ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine ; faïence ; poubelles ; verres (récipients), vaisselle ; aquariums d'appartement ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, visières [chapellerie], bonnets ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; cannes de golf, crosses de golf [clubs de golf], gants de golf, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; skis nautiques, jeux et jouets de plage ; jeux et jouets de sports éoliens ; cerfs-volants, planches pour le surfing, kite-surf, body boards, engins pour exercice corporel, appareils de culture physique, housses spécialement conçues pour planches de surf, palmes pour nageurs, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), protèges-coudes, protèges-genoux, protège-tibias ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; sacs pour cerfs-volants ; planches à roulettes, kayak de mer ; pièces et parties constitutives des produits précités ; cerfs-volants de surf et kitesurf ; parapentes ; éléments de cerfs-volants ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services d'assurance; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières ;

Construction; construction navale ; entretien de piscines ; réparation d’automobiles, de brûleurs, de chambres fortes, de coffres-forts ; installation et réparation d’appareils électriques ; installation et réparation d’ascenseurs ; installation et réparation d’appareils de bureau ; installation et réparation de dispositifs signalant l’incendie ; installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas de vol ; installation d’équipements de cuisine ; installation et réparation d’entrepôts ; installation et réparation de fourneaux ; installation et réparation de dispositifs d’irrigation ; installation et réparation de machines ; installation et réparation d’appareils de réfrigération ; installation et réparation de téléphones ; installation et réparation de matériel informatique ; installation de portes et de fenêtres ; réparation d’enseignes ; réparation d’appareils photographiques ; réparation de capitonnages ; réparation de vêtements ; réparation de projecteurs de cinéma ; réparation d’horloges et de montres ; réparation de parasols ; réparation de pompes ; réparation de serrures ; réparation de lignes électriques ; travaux de peinture ; travaux de plomberie ; maçonnerie ; forage de puits ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments et de véhicules ; ramonage de cheminées ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications a un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ; informations en matières de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux, de vélos ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; entreposage de bateaux ; renflouage de navires ; visites touristiques ; location d¿entrepôts et de garages ; organisation de croisières ; services de bateaux de plaisance ; pilotage ;

Traitement de matériaux ; traitement de l¿eau ; valorisation des déchets ; services d¿impression ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; conduite de visites guidées ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; publication de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; locations d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de micro-édition ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; planification de réceptions (divertissement) ; services de camps de vacances (divertissement) ; location d'équipements sportifs à l'exception des véhicules ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; services de casino (jeux) ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d¿architecture ; services de cartographie (géographie) ; étude de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de cantines; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de pensions, d'hôtels, de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraites pour personnes âgées ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de logements temporaires ; services de pension pour animaux ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; location de chambres ; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs) ; services de glaciers ; services de location de salles de réunion ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ;

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; instituts de beauté ; salons de beauté ; services cosmétiques [soins de beauté] ; services de soins de beauté ; services d'un salon de coiffure et de beauté ; services de soins de beauté fournis par des stations thermales ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; mise à disposition d'installations de spa ; services de saunas ; mise à disposition d'installations de saunas ; massage et massage thérapeutique shiatsu ; services de thalassothérapie, services de bains turcs ; mise à disposition de bains publics ; services de bains pour animaux de compagnie ; soins esthétiques pour les cheveux ; services de soins esthétiques pour le corps ; salons de coiffure ; services de soins des ongles ; jardinage ; jardinage et aménagement paysager ; services d'aménagement paysager [jardinage] ; location d'équipement de jardinage ; conseils et informations en matière de jardinage ; services de conseils liés au jardinage aquatique ; création et entretien de jardins, de parcs ; conception d'aménagements paysagers ; entretien des pelouses ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ;

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; concession de licences de propriété industrielle ; gardes d¿enfants à domicile ; services de réseautage social en ligne ; services de protection civile ; médiation.