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Marques déposées par la société Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard
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La Carte d'Accueil : Séjournez Malin!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Carte d'Accueil : Séjournez Malin!
Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard, Association

Numéro de dépôt :
3749515
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
La Carte d\'Accueil : Séjournez Malin! de Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard

Présentation de la marque La Carte d'Accueil : Séjournez Malin!

Déposée le 25 juin 2010 par la société Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Carte d'Accueil : Séjournez Malin! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard domicilié(e) 2 Place des grands jours - 30210 - REMOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 485 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard domicilié(e) 2 Place des grands jours - 30210 - REMOULINS - France.

La marque La Carte d'Accueil : Séjournez Malin! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Carte d'Accueil : Séjournez Malin! est expirée depuis le 25 juin 2020.

Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard a également déposé les autres marques suivantes : Pays Basque Terre et Montagne , ROUEN VALLEE DE SEINE NORMANDIE EN LIBERTE , CARILLON JAZZ


Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard, Association - 2 Place des grands jours - 30210 - REMOULINS - France - SIREN 480485671


Office de Tourisme de la Communauté de Communes du Pont du Gard - 2 Place des grands jours - 30210 - REMOULINS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Relations publiques ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; micro-édition.