Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD
/
Destination 4 saisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Destination 4 saisons
OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD, Association

Numéro de dépôt :
3780650
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
Destination 4 saisons de OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD

Présentation de la marque Destination 4 saisons

Déposée le 8 novembre 2010 par la société OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Destination 4 saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD domicilié(e) 2 Place des Grands Jours - 30210 - REMOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 485 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD domicilié(e) 2 Place des Grands Jours - 30210 - REMOULINS - France.

La marque Destination 4 saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destination 4 saisons est expirée depuis le 8 novembre 2020.

OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : Le Ronsard


OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD, Association - 2 Place des Grands Jours - 30210 - REMOULINS - France - SIREN 480485671


OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD - 2 Place des Grands Jours - 30210 - REMOULINS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages.