Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETE V.T.T.
Office de Tourisme de La Clusaz

Numéro de dépôt :
92402307
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque L'ETE V.T.T.

Déposée le 17 janvier 1992 par la société Office de Tourisme de La Clusaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETE V.T.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société Office de Tourisme de La Clusaz domicilié(e) 74220 LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 575 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODDE Lionel Directeur - France.

La marque L'ETE V.T.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETE V.T.T. est expirée depuis le 17 janvier 2002.

Office de Tourisme de La Clusaz a également déposé les autres marques suivantes : La Clusaz Radikal Mountain , Jump'In La Clusaz


Office de Tourisme de La Clusaz - 74220 LA CLUSAZ - France - SIREN 765575550


GODDE Lionel Directeur - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Papier,carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, reproduction de documents,organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Divertissement, spectacles, édition de livres, revues, organisation de manifestations sportives et notamment courses de vélo tout-terrain en Haute-Savoie composée de spéciales, de descentes, de liaisons intervillages et balisées par des parcours fléchés, production de films, location de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.