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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Office de Tourisme de Fleurance et Région Association
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FLEURANCE Naturellement votre
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEURANCE Naturellement votre
Office de Tourisme de Fleurance et sa Région Association

Numéro de dépôt :
98756800
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2018

Présentation de la marque FLEURANCE Naturellement votre

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Office de Tourisme de Fleurance et Région Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURANCE Naturellement votre »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Office de Tourisme de Fleurance et Région Association domicilié(e) 112 bis, Rue de la République,32500 FLEURANCE (dossier no 2399066) - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 073 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Fleurance et s.a. Région domicilié(e) 112 bis, Rue de la République,32500 FLEURANCE (dossier no 2399066) - 32500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEURANCE Naturellement votre est expirée depuis le 29 octobre 2018.


Office de Tourisme de Fleurance et sa Région Association - 112 bis, Rue de la République,32500 FLEURANCE (dossier no 2399066) - 32500 - France - SIREN 412073116


Office de Tourisme de Fleurance et s.a. Région - 112 bis, Rue de la République,32500 FLEURANCE (dossier no 2399066) - 32500 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399066 - Publication au BOPI 2009-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Produit d'imprimerie Activités culturelles (édition de livres, revue...).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.