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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIGNE LES BAINS ET DU PAYS DIGNOIS
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MOIS LAVANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOIS LAVANDE
OFFICE DE TOURISME DE DIGNE LES BAINS ET DU PAYS DIGNOIS (LOI 1901 - ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
3220274
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
11/04/2013
MOIS LAVANDE de OFFICE DE TOURISME DE DIGNE LES BAINS ET DU PAYS DIGNOIS

Présentation de la marque MOIS LAVANDE

Déposée le 11 avril 2003 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIGNE LES BAINS ET DU PAYS DIGNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MOIS LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIGNE LES BAINS ET DU PAYS DIGNOIS domicilié(e) PLACE DU TAMPINET,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 106 503 000 21 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO CARLIER, Président OFFICE DE TOURISME domicilié(e) BP 201,04001 Digne les Bains Cedex - 04001 - France.

La marque MOIS LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOIS LAVANDE est expirée depuis le 11 avril 2013.

OFFICE DE TOURISME DE DIGNE LES BAINS ET DU PAYS DIGNOIS a également déposé les autres marques suivantes : DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS


OFFICE DE TOURISME DE DIGNE LES BAINS ET DU PAYS DIGNOIS (LOI 1901 - ASSOCIATION) - PLACE DU TAMPINET,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France - SIREN 41110650300021


BRUNO CARLIER, Président OFFICE DE TOURISME - BP 201,04001 Digne les Bains Cedex - 04001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

– promotion touristique d'événements et d'anima-tions se déroulant pendant la période de la flavorison et de la récolte de la lavande. – séjours touristiques organisés dans ce cadre.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.