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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Digne les Bains et du Pays Dignois
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DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS
Office de Tourisme de Digne les Bains et du Pays Dignois, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3795541
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS de Office de Tourisme de Digne les Bains et du Pays Dignois

Présentation de la marque DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS

Déposée le 6 janvier 2011 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Digne les Bains et du Pays Dignois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Digne les Bains et du Pays Dignois domicilié(e) BP 201 Place du Tampinet - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine ROY, Société ALTIMAX domicilié(e) Parc ALTAIS 69 rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGNE LES BAINS & PAYS DIGNOIS HAUTE PROVENCE DISTILLATEUR DE SENSATIONS est expirée depuis le 6 janvier 2021.

Office de Tourisme de Digne les Bains et du Pays Dignois a également déposé les autres marques suivantes : MOIS LAVANDE


Office de Tourisme de Digne les Bains et du Pays Dignois, Association Loi 1901 - BP 201 Place du Tampinet - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


Martine ROY, Société ALTIMAX - Parc ALTAIS 69 rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.