Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLMAR CENTRE ALSACE
OFFICE DE TOURISME DE COLMAR

Numéro de dépôt :
4352387
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
COLMAR CENTRE ALSACE de OFFICE DE TOURISME DE COLMAR

Présentation de la marque COLMAR CENTRE ALSACE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par OFFICE DE TOURISME DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLMAR CENTRE ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME DE COLMAR domicilié(e) 8 rue Kléber - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, FRÉDÉRIC LEPAGE domicilié(e) 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque COLMAR CENTRE ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLMAR CENTRE ALSACE arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

OFFICE DE TOURISME DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACE MAGIQUE , CENTRE ALSACE


OFFICE DE TOURISME DE COLMAR - 8 rue Kléber - 68000 - COLMAR - France


CABINET LEPAGE, FRÉDÉRIC LEPAGE - 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747460 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; calendriers.