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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois
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2010 CLUNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

2010 CLUNY
Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois , Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3657920
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2019
2010 CLUNY de Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois

Présentation de la marque 2010 CLUNY

Déposée par voie électronique le 17 juin 2009 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2010 CLUNY »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois domicilié(e) 6 Rue Mercière - 71250 - Cluny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois domicilié(e) 6 Rue Mercière - 71250 - Cluny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 08 14 16 21 25 32 33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2010 CLUNY est expirée depuis le 17 juin 2019.


Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois , Association loi 1901 - 6 Rue Mercière - 71250 - Cluny - France


Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois - 6 Rue Mercière - 71250 - Cluny - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Bougies, mhes pour l'éclairage ;

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Monnaies ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ;

Publicité ;

Organisation de voyages.