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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Chinon et de la Rabelaisie
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Marché Rabelais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marché Rabelais
Office de Tourisme de Chinon et de la Rabelaisie (Association) loi 1901)

Numéro de dépôt :
98744188
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque Marché Rabelais

Déposée le 27 juillet 1998 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Chinon et de la Rabelaisie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marché Rabelais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Chinon et de la Rabelaisie domicilié(e) 12, rue Voltaire, 37500 CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 229 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques Couly Président de l'OTSIR - France.

La marque Marché Rabelais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marché Rabelais est expirée depuis le 27 juillet 2008.


Office de Tourisme de Chinon et de la Rabelaisie (Association) loi 1901) - 12, rue Voltaire, 37500 CHINON - France - SIREN 330229659


Mr Jacques Couly Président de l'OTSIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

- activités culturelles, organisation d'expositions à but culturel. - production et réservation de places de spectacles - gestion de lieux d'expositions et de vente.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.