Déposée le 26 mai 2005 par la société OFFICE DE TOURISME DE CHARTRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chartres Congrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DE CHARTRES domicilié(e) 8 RUE DE LA POISSONNERIE, CS 10289 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 805 972 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE CHARTRES, Mme GESVENER Magali domicilié(e) 8 RUE DE LA POISSONNERIE, CS 10289 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France.
La marque Chartres Congrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OFFICE DE TOURISME DE CHARTRES, EPIC - 8 RUE DE LA POISSONNERIE, CS 10289 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 501805972
OFFICE DE TOURISME DE CHARTRES, Mme GESVENER Magali - 8 RUE DE LA POISSONNERIE, CS 10289 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2015 n°2587394 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-13
– produits d'imprimerie. – réservation de voyage – agence de tourisme. – organisation de congrès. – service de réservation et d'hébergement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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