Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIVE FESTIVAL
OFFICE DE TOURISME DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET SON PAYS, Association

Numéro de dépôt :
4259988
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2026
BRIVE FESTIVAL de OFFICE DE TOURISME DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET SON PAYS

Présentation de la marque BRIVE FESTIVAL

Déposée le 25 mars 2016 par la société OFFICE DE TOURISME DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET SON PAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRIVE FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET SON PAYS domicilié(e) Place du 14 Juillet - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 922 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANNI Philippe domicilié(e) Le Montesquieu, 19 AVENUE Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC - France.

La marque BRIVE FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIVE FESTIVAL arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

OFFICE DE TOURISME DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET SON PAYS a également déposé les autres marques suivantes : BRIVE FESTIVAL , BRIVE FESTIVAL , 100% COUJOU


OFFICE DE TOURISME DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET SON PAYS, Association - Place du 14 Juillet - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France - SIREN 777922287


M. VANNI Philippe - Le Montesquieu, 19 AVENUE Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 9 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688866 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-09

Inscription le 10 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696158 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-10

Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour Smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;

Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;

Papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets) ;

Malles et valises, parapluies et parasols, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Tissus et leurs succédanés, jetés de lit, tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ;

Articles pour fumeurs, briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;

Éducation, formation, activités sportives, services de composition musicale, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable.