Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES JARDINS DE COLETTE
OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association

Numéro de dépôt :
4334341
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/02/2027
LES JARDINS DE COLETTE de OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION

Présentation de la marque LES JARDINS DE COLETTE

Déposée le 1 février 2017 par la société OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES JARDINS DE COLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION domicilié(e) Place du 14 Juillet - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 922 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine domicilié(e) Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque LES JARDINS DE COLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE COLETTE arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : I BG , 100 % GAILLARD , 100% GAILLARD MADE IN BRIVE LA GAILLARDE , Les Jardins de Colette , COUJOU , BRIVE 100% GAILLARDE , BRIVE 100 % GAILLARDE , BRIVE 100/ GAILLARDE , PLUS QU'UNE ATTITUDE, UN ETAT D'ESPRIT , GAILLARD 100% MADE IN BRIVE LA GAILLARDE


OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association - Place du 14 Juillet - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France - SIREN 777922287


FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine - Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour Smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;

Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;

Services de vente au détail et en gros de savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour Smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ; tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ; malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;

Services de restauration (alimentation), salons de thé.