Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE-ILE-EN-MER OFFICE DE TOURISME
Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3976317
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
BELLE-ILE-EN-MER OFFICE DE TOURISME de Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer

Présentation de la marque BELLE-ILE-EN-MER OFFICE DE TOURISME

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par l'association loi 1901 Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE-ILE-EN-MER OFFICE DE TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer domicilié(e) Quai Bonnelle, CS 61102 - 56360 - LE PALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 860 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer, M. Michel DEROUEN domicilié(e) Quai Bonnelle, CS 61102 - 56360 - LE PALAIS - France.

La marque BELLE-ILE-EN-MER OFFICE DE TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE-ILE-EN-MER OFFICE DE TOURISME est expirée depuis le 22 janvier 2023.

Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer a également déposé les autres marques suivantes : belle-ile box


Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer, Association loi 1901 - Quai Bonnelle, CS 61102 - 56360 - LE PALAIS - France - SIREN 777860149


Office de tourisme de Belle-ile-en-Mer, M. Michel DEROUEN - Quai Bonnelle, CS 61102 - 56360 - LE PALAIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.