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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer
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belle-ile box
Marque expirée - Marque en non vigueur

belle-ile box
Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer, Association déclarée loi 1901

Numéro de dépôt :
3645863
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2019
belle-ile box de Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer

Présentation de la marque belle-ile box

Déposée par voie électronique le 22 avril 2009 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « belle-ile box »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer domicilié(e) 7 Quai Bonnelle - 56360 - Le Palais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer domicilié(e) 1 Quai Bonnelle - 56360 - Le Palais - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque belle-ile box est expirée depuis le 22 avril 2019.

Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer a également déposé les autres marques suivantes : BELLE-ILE-EN-MER OFFICE DE TOURISME


Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer, Association déclarée loi 1901 - 7 Quai Bonnelle - 56360 - Le Palais - France


Office de Tourisme de Belle-ile-en-Mer - 1 Quai Bonnelle - 56360 - Le Palais - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.