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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Beaune
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Bacchus BEAUNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bacchus BEAUNE
Office de Tourisme de Beaune Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3468094
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
Bacchus BEAUNE de Office de Tourisme de Beaune

Présentation de la marque Bacchus BEAUNE

Déposée le 6 décembre 2006 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Beaune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bacchus BEAUNE »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Beaune domicilié(e) Porte Marie de Bourgogne, 6, Bd Perpreuil, BP 87,21203 BEAUNE Cédex - 21203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 059 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE BEAUNE domicilié(e) Porte Marie de Bourgogne, 6, Boulevard Perpreuil, BP 87,21203 BEAUNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bacchus BEAUNE est expirée depuis le 6 décembre 2016.

Office de Tourisme de Beaune a également déposé les autres marques suivantes : BED AND TEL


Office de Tourisme de Beaune Association Loi 1901 - Porte Marie de Bourgogne, 6, Bd Perpreuil, BP 87,21203 BEAUNE Cédex - 21203 - France - SIREN 394059331


OFFICE DE TOURISME DE BEAUNE - Porte Marie de Bourgogne, 6, Boulevard Perpreuil, BP 87,21203 BEAUNE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Produits de l'imprimerie.

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