OFFICE DE TOURISME DE BAYONNE, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF
Numéro de dépôt :
4272490
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2026
Présentation de la marque Bayonne tourisme PAYS BASQUE
Déposée le 17 mai 2016 par la société OFFICE DE TOURISME DE BAYONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Bayonne tourisme PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DE BAYONNE domicilié(e) 25 PLACE DES BASQUES - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 251 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BOULOUS, CHEVALLIER & ASSOCIES, Société d'Avocats domicilié(e) 15 Rue Raoul Perpere - 64100 - BAYONNE - France.
La marque Bayonne tourisme PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bayonne tourisme PAYS BASQUE arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.
OFFICE DE TOURISME DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : BAYONNE BOUGE!
OFFICE DE TOURISME DE BAYONNE, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF - 25 PLACE DES BASQUES - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 782251839
SELARL BOULOUS, CHEVALLIER & ASSOCIES, Société d'Avocats - 15 Rue Raoul Perpere - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements (habillement), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux et d'électricité ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateau ou de chevaux ; transport en taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publications de livres, prêts de livres. Production de films. Location de films. Locations d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
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