office de tourisme intercommunale de Barjac - Saint Privat de Champclos
Présentation de la marque office de tourisme intercommunale de Barjac - Saint Privat de Champclos
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par l'association loi 1901 Office de tourisme de Barjac - Saint Privat de Champclos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « office de tourisme intercommunale de Barjac - Saint Privat de Champclos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque office de tourisme intercommunale de Barjac - Saint Privat de Champclos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque office de tourisme intercommunale de Barjac - Saint Privat de Champclos est expirée depuis le 1 décembre 2020.
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13