Marque expirée - Marque en non vigueur

REFLET DES PIERRES DOREES
Office de Tourisme Beaujolais des Pierres Dorées Association

Numéro de dépôt :
98720489
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2018

Présentation de la marque REFLET DES PIERRES DOREES

Déposée le 24 février 1998 par la société Office de Tourisme Beaujolais des Pierres Dorées Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFLET DES PIERRES DOREES »

Le déposant est la société Office de Tourisme Beaujolais des Pierres Dorées Association domicilié(e) Place du 8 mai 1945,69480 ANSE (dossier no 2362719) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 478 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme Beaujolais des Pierres Dorées domicilié(e) Place du 8 mai 1945,69480 ANSE (dossier no 2362719) - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFLET DES PIERRES DOREES est expirée depuis le 24 février 2018.


Office de Tourisme Beaujolais des Pierres Dorées Association - Place du 8 mai 1945,69480 ANSE (dossier no 2362719) - 69480 - France - SIREN 439478132


Office de Tourisme Beaujolais des Pierres Dorées - Place du 8 mai 1945,69480 ANSE (dossier no 2362719) - 69480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287541 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2008 n°2362719 - Publication au BOPI 2008-01-31

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).