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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION
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SAINTES, PLAN DES RUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINTES, PLAN DES RUES
OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3407285
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
SAINTES, PLAN DES RUES de OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION

Présentation de la marque SAINTES, PLAN DES RUES

Déposée le 27 janvier 2006 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTES, PLAN DES RUES »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION domicilié(e) Villa Musso, 62 cours National,17103 SAINTES CEDEX - 17103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 381 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE SAINTES ET DE LA SAINTONGE domicilié(e) Villa Musso, 62 cours National,17103 SAINTES CEDEX - 17103 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTES, PLAN DES RUES est expirée depuis le 27 janvier 2016.

OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : LA RONDE DES CHAMPIGNONS PYRENEES 2000 , MEDOC OCEAN , SAINTONGE VERTE


OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION (loi 1901) - Villa Musso, 62 cours National,17103 SAINTES CEDEX - 17103 - France - SIREN 781381298


OFFICE DE TOURISME DE SAINTES ET DE LA SAINTONGE - Villa Musso, 62 cours National,17103 SAINTES CEDEX - 17103 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet partiel n°472125 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Albums ; calendriers.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de messagerie électronique.