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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Office de Publications Administratives et Sociales
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Conseiller Territorial Magazine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Conseiller Territorial Magazine
Office de Publications Administratives et Sociales, SA

Numéro de dépôt :
3721049
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2020
Conseiller Territorial Magazine de Office de Publications Administratives et Sociales

Présentation de la marque Conseiller Territorial Magazine

Déposée par voie électronique le 12 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) Office de Publications Administratives et Sociales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conseiller Territorial Magazine »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Office de Publications Administratives et Sociales domicilié(e) 41 Saint Sébastien - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Publications Administratives et Sociales domicilié(e) 41 Saint Sébastien - 75011 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseiller Territorial Magazine est expirée depuis le 12 mars 2020.

Office de Publications Administratives et Sociales a également déposé les autres marques suivantes : OPAS , Annuaire National des Diététiciens


Office de Publications Administratives et Sociales, SA - 41 Saint Sébastien - 75011 - Paris - France - SIREN 333953123


Office de Publications Administratives et Sociales - 41 Saint Sébastien - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.