Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYOSOTIS-CLUB
OFFICE DE LA BOURGOGNE S.A., La Gare, PRISSE, 71960 Pierreclos.

Numéro de dépôt :
1321731
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1995

Présentation de la marque MYOSOTIS-CLUB

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MYOSOTIS-CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE - France.

La marque MYOSOTIS-CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYOSOTIS-CLUB est expirée depuis le 22 janvier 1995.

OFFICE DE LA BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNE , CUVEE DU BONHEUR , OFFICE DE LA BOURGOGNE , GRAP'S , A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) , VAL DE BERNIS , FRANCIA-VINUM


OFFICE DE LA BOURGOGNE S.A., La Gare, PRISSE, 71960 Pierreclos. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Vins. Boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.