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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE
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GRAP'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAP'S
OFFICE DE LA BOURGOGNE (S.A.), PRISSE, 71960 Pierreclos.

Numéro de dépôt :
1160178
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GRAP'S

Déposée le 18 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEO Epouse MEUNIER. - France.

La marque GRAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GRAP'S est expirée depuis le 18 décembre 1990.

OFFICE DE LA BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNE , CUVEE DU BONHEUR , OFFICE DE LA BOURGOGNE , MYOSOTIS-CLUB , A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) , VAL DE BERNIS , FRANCIA-VINUM


OFFICE DE LA BOURGOGNE (S.A.), PRISSE, 71960 Pierreclos. - France


MATEO Epouse MEUNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Bière, Ale, porter, boissons non alcooliques, sirops, vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.