Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIA-VINUM
OFFICE DE LA BOURGOGNE (S.A.), PRISSE, 71960 PIERRECLOS.

Numéro de dépôt :
1168643
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCIA-VINUM

Déposée le 18 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIA-VINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEO EPOUSE MEUNIER. - France.

La marque FRANCIA-VINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCIA-VINUM est expirée depuis le 18 décembre 1990.

OFFICE DE LA BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNE , CUVEE DU BONHEUR , OFFICE DE LA BOURGOGNE , MYOSOTIS-CLUB , GRAP'S , A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) , VAL DE BERNIS


OFFICE DE LA BOURGOGNE (S.A.), PRISSE, 71960 PIERRECLOS. - France


MATEO EPOUSE MEUNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Vins.