Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE VIGNE
OFFICE DE LA BOURGOGNE S.A., La Gare, PRISSE, 71960 Pierreclos.

Numéro de dépôt :
1321730
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1995

Présentation de la marque FLEUR DE VIGNE

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE - France.

La marque FLEUR DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE VIGNE est expirée depuis le 22 janvier 1995.

OFFICE DE LA BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU BONHEUR , OFFICE DE LA BOURGOGNE , MYOSOTIS-CLUB , GRAP'S , A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) , VAL DE BERNIS , FRANCIA-VINUM


OFFICE DE LA BOURGOGNE S.A., La Gare, PRISSE, 71960 Pierreclos. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Vins, Boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.