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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Office de la Bourgogne
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CUVEE DU BONHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU BONHEUR
Office de la Bourgogne S.A., La Gare, Prisse, 71960 PIERRECLOS.

Numéro de dépôt :
1306686
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1995

Présentation de la marque CUVEE DU BONHEUR

Déposée le 22 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) Office de la Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Office de la Bourgogne - France.

La marque CUVEE DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU BONHEUR est expirée depuis le 22 avril 1995.

Office de la Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNE , OFFICE DE LA BOURGOGNE , MYOSOTIS-CLUB , GRAP'S , A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) , VAL DE BERNIS , FRANCIA-VINUM


Office de la Bourgogne S.A., La Gare, Prisse, 71960 PIERRECLOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Vins.