Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES)
OFFICE DE LA BOURGOGNE (S.A.), Prisse, 71960 Pierreclos.

Numéro de dépôt :
1252519
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1993
A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) de OFFICE DE LA BOURGOGNE

Présentation de la marque A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES)

Déposée le 28 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE LA BOURGOGNE - France.

La marque A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A D E V I (ASSOCIATION DES ENTREPOSITAIRES VINICOLES) est expirée depuis le 28 novembre 1993.

OFFICE DE LA BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNE , CUVEE DU BONHEUR , OFFICE DE LA BOURGOGNE , MYOSOTIS-CLUB , GRAP'S , VAL DE BERNIS , FRANCIA-VINUM


OFFICE DE LA BOURGOGNE (S.A.), Prisse, 71960 Pierreclos. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Entrepôts. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt, en vue de leur préservation ou gardiennage.