Déposée le 23 septembre 1994 par OFFICE de l'HABITAT SOCIAL d'ALFORTVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CRETEIL),
la marque française « ALFORTVILLE CABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est OFFICE de l'HABITAT SOCIAL d'ALFORTVILLE, domicilié(e) 86 bis, quai Blanqui, 94146 ALFORTVILLE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE de l'HABITAT SOCIAL d'ALFORTVILLE - France.
La marque ALFORTVILLE CABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALFORTVILLE CABLE est expirée depuis le 23 septembre 2004.
OFFICE de l'HABITAT SOCIAL d'ALFORTVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMACCESS , DOMAXIA , LOGIAL – OPH
OFFICE de l'HABITAT SOCIAL d'ALFORTVILLE - 86 bis, quai Blanqui, 94146 ALFORTVILLE Cedex - France
OFFICE de l'HABITAT SOCIAL d'ALFORTVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Emissions radiophoniques et télévisuelles Divertissements radiophoniques et télévisuels
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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