Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECHAPEES
Office de diffusion culturelle, Association

Numéro de dépôt :
3888680
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
LES ECHAPEES de Office de diffusion culturelle

Présentation de la marque LES ECHAPEES

Déposée le 13 janvier 2012 par la société Office de diffusion culturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES ECHAPEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société Office de diffusion culturelle domicilié(e) Les Lauzières - 04160 - Château-Arnoux Saint auban - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 806 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de diffusion culturelle, Mme. Cécile Boisset domicilié(e) Les Lauzières - 04160 - Château-Arnoux Saint Auban - France.

La marque LES ECHAPEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECHAPEES est expirée depuis le 13 janvier 2022.


Office de diffusion culturelle, Association - Les Lauzières - 04160 - Château-Arnoux Saint auban - France - SIREN 397806530


Office de diffusion culturelle, Mme. Cécile Boisset - Les Lauzières - 04160 - Château-Arnoux Saint Auban - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Activités sportives et culturelles.