Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Office de commerce et d'artisanat de Bayonne
/
Bayonne Commerces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bayonne Commerces
Office de commerce et d'artisanat de Bayonne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3908288
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
Bayonne Commerces de Office de commerce et d\'artisanat de Bayonne

Présentation de la marque Bayonne Commerces

Déposée le 27 mars 2012 par l'association loi 1901 Office de commerce et d'artisanat de Bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bayonne Commerces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de commerce et d'artisanat de Bayonne domicilié(e) 7 rue Thiers - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de commerce et d'artisanat de Bayonne, M. BRILLAXIS Yves domicilié(e) 7 rue Thiers - 64100 - BAYONNE - France.

La marque Bayonne Commerces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bayonne Commerces est expirée depuis le 27 mars 2022.


Office de commerce et d'artisanat de Bayonne, Association loi 1901 - 7 rue Thiers - 64100 - BAYONNE - France


Office de commerce et d'artisanat de Bayonne, M. BRILLAXIS Yves - 7 rue Thiers - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.