Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
3914355
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
Présentation de la marque Ecole de la Vie Autonome
Déposée le 18 avril 2012 par la société Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecole de la Vie Autonome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la société Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 1 Rue du Vivarais - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 615 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MICHEL BROSSEAU PARAUX domicilié(e) 4 bis Rue Pierre Fourier - 54000 - NANCY - France.
La marque Ecole de la Vie Autonome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle, Association reconnue d'utilité publique - 1 Rue du Vivarais - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 775615313
SELAS MICHEL BROSSEAU PARAUX - 4 bis Rue Pierre Fourier - 54000 - NANCY - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Ecole de la Vie Autonome"
