Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCI
OFFICE CENTRAL INTERPROFESSIONNEL DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION " O.C.I. " (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1716171
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2000
OCI de OFFICE CENTRAL INTERPROFESSIONNEL DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION \

Présentation de la marque OCI

Déposée le 9 novembre 1990 par l'association loi 1901 OFFICE CENTRAL INTERPROFESSIONNEL DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION " O.C.I. " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE CENTRAL INTERPROFESSIONNEL DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION " O.C.I. " domicilié(e) 2 à 10 chemin des fourches, 93380 PIERREFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALVAYRAC - France.

La marque OCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCI est expirée depuis le 9 novembre 2000.


OFFICE CENTRAL INTERPROFESSIONNEL DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION " O.C.I. " (ASSOCIATION LOI 1901) - 2 à 10 chemin des fourches, 93380 PIERREFITTE - France


M. CALVAYRAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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