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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE
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éco'coop l'Agenda 21 des coopératives occe
Marque expirée - Marque en non vigueur

éco'coop l'Agenda 21 des coopératives occe
OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3651317
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
éco\'coop l\'Agenda 21 des coopératives occe de OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L\'ECOLE

Présentation de la marque éco'coop l'Agenda 21 des coopératives occe

Déposée le 28 mai 2009 par l'association loi 1901 OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éco'coop l'Agenda 21 des coopératives occe »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE domicilié(e) 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE domicilié(e) 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éco'coop l'Agenda 21 des coopératives occe est expirée depuis le 28 mai 2019.

OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE a également déposé les autres marques suivantes : ANIMATION & EDUCATION REVUE PEDAGOGIQUE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE , FEDERATION NATIONALE OCCE AUTONOMES & SOLIDAIRES , FEDERATION NATIONALE OCCE Autonomes & Solidaires


OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France - SIREN 775689078


OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE - 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Errata de la publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.