Marque expirée - Marque en non vigueur

ANIMATION & EDUCATION REVUE PEDAGOGIQUE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE
OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3650721
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
ANIMATION & EDUCATION REVUE PEDAGOGIQUE DE L\'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L\'ECOLE de OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L\'ECOLE

Présentation de la marque ANIMATION & EDUCATION REVUE PEDAGOGIQUE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE

Déposée le 14 mai 2009 par l'association loi 1901 OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANIMATION & EDUCATION REVUE PEDAGOGIQUE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE domicilié(e) 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE domicilié(e) 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMATION & EDUCATION REVUE PEDAGOGIQUE DE L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE est expirée depuis le 14 mai 2019.

OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE a également déposé les autres marques suivantes : éco'coop l'Agenda 21 des coopératives occe , FEDERATION NATIONALE OCCE AUTONOMES & SOLIDAIRES , FEDERATION NATIONALE OCCE Autonomes & Solidaires


OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France - SIREN 775689078


OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE - 101 bis rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.