Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSE PARIS
Office Central d'accueil et de Services Etudiants OSE Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3371477
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2015
OSE PARIS de Office Central d\'accueil et de Services Etudiants OSE Association loi de 1901

Présentation de la marque OSE PARIS

Déposée le 21 juillet 2005 par la société Office Central d'accueil et de Services Etudiants OSE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OSE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société Office Central d'accueil et de Services Etudiants OSE Association loi de 1901 domicilié(e) 11-13 rue Serpente,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 243 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSE Monsieur TOUILLON domicilié(e) 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 - 69349 - France.

La marque OSE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE PARIS est expirée depuis le 21 juillet 2015.

Office Central d'accueil et de Services Etudiants OSE Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LOGETUDES , OSE LES SERVICES ETUDIANTS , OSE Les Services Etudiants , LOCAFAC , O.C.A.S.E , O.S.E. - PARIS


Office Central d'accueil et de Services Etudiants OSE Association loi de 1901 - 11-13 rue Serpente,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 333243012


OSE Monsieur TOUILLON - 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 - 69349 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Photographies, livres, papeterie, imprimerie. Assurances. Informations concernant les voyages, informations en matière de transport. Informations en matière de divertissement, réservation de places de spectacle, services de loisirs, organisation de concours (éducation, divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.