Oeuvre FALRET, Association, decret du 16 Mars 1849, reconnu d'utilité public
Numéro de dépôt :
3221083
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013
Présentation de la marque L'ENVOL
Déposée le 16 avril 2003 par Oeuvre FALRET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est Oeuvre FALRET, Association, decret du 16 Mars 1849, reconnu d'utilité public domicilié(e) 50, rue du Théatre - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GUYON BROCHERIEUX, avocat à la cour, domicilié(e) 9, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque L'ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Oeuvre FALRET, Association, decret du 16 Mars 1849, reconnu d'utilité public - 50, rue du Théatre - 75015 - PARIS - France
Maître GUYON BROCHERIEUX, avocat à la cour, - 9, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisations de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux et énergie. Remorquage. Location de garages ou de place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension) . Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux production de films sur bandes vidéo. Location de film cinématographique. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) . Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) . Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personne âgées. Pensions pour animaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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