Oeuvre du Perpétuel Secours
Présentation de la marque Oeuvre du Perpétuel Secours
Déposée le 16 décembre 2011 par Oeuvre du Perpétuel Secours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oeuvre du Perpétuel Secours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Oeuvre du Perpétuel Secours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oeuvre du Perpétuel Secours est expirée depuis le 16 décembre 2021.
Oeuvre du Perpétuel Secours a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14