Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oeuvre du Perpétuel Secours
Oeuvre du Perpétuel Secours, association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3882438
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
Oeuvre du Perpétuel Secours de Oeuvre du Perpétuel Secours

Présentation de la marque Oeuvre du Perpétuel Secours

Déposée le 16 décembre 2011 par Oeuvre du Perpétuel Secours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oeuvre du Perpétuel Secours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Oeuvre du Perpétuel Secours, association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oeuvre du Perpétuel Secours domicilié(e) 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Oeuvre du Perpétuel Secours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oeuvre du Perpétuel Secours est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Oeuvre du Perpétuel Secours a également déposé les autres marques suivantes : Institut Hospitalier Franco-Britannique , ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE More than care, understanding you , L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN , Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours , ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE Au-delà du soin, vous comprendre


Oeuvre du Perpétuel Secours, association reconnue d'utilité publique - 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Oeuvre du Perpétuel Secours - 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.