Institut Hospitalier Franco-Britannique
Présentation de la marque Institut Hospitalier Franco-Britannique
Déposée le 3 octobre 2011 par Oeuvre du Perpétuel Secours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Hospitalier Franco-Britannique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut Hospitalier Franco-Britannique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Hospitalier Franco-Britannique est expirée depuis le 3 octobre 2021.
Oeuvre du Perpétuel Secours a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04