Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Hospitalier Franco-Britannique
Oeuvre du Perpétuel Secours, Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3863507
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
Institut Hospitalier Franco-Britannique de Oeuvre du Perpétuel Secours

Présentation de la marque Institut Hospitalier Franco-Britannique

Déposée le 3 octobre 2011 par Oeuvre du Perpétuel Secours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Hospitalier Franco-Britannique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Oeuvre du Perpétuel Secours, Association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oeuvre du Perpétuel Secours domicilié(e) 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Institut Hospitalier Franco-Britannique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Hospitalier Franco-Britannique est expirée depuis le 3 octobre 2021.

Oeuvre du Perpétuel Secours a également déposé les autres marques suivantes : ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE More than care, understanding you , L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN , Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours , Oeuvre du Perpétuel Secours , ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE Au-delà du soin, vous comprendre


Oeuvre du Perpétuel Secours, Association reconnue d'utilité publique - 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Oeuvre du Perpétuel Secours - 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Services médicaux ; services hospitaliers.